Responsabilité civile entreprise

Les Assurances BLOUIN vous accompagnent dans la mise en place d’une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée aux besoins spécifiques de votre entreprise.

L’assurance responsabilité civile des entreprises est sans conteste la police d’assurance la plus importante. Elle a pour objet d’indemniser les conséquences financières des dommages corporels, matériels ou immatériels causées à des tiers (clients, visiteurs, partenaires commerciaux, etc.) ayant eu lieu dans le cadre de votre activité professionnelle et de vos prestations.

Votre entreprise peut ainsi engager sa responsabilité de diverses manières, et face à un sinistre majeur, les conséquences financières pourraient affecter durablement vos résultats et votre pérennité.  La loi stipule en effet que toute entreprise a l’obligation de réparer les dommages causés à autrui par les personnes ou les biens dont elle répond.

Les Assurances BLOUIN vous accompagnent dans la mise en place d’une assurance responsabilité civile entreprise adaptée aux besoins spécifiques de votre entreprise.

Assurance Responsabilité Civile Entreprise,
analysez vos réels besoins

Face à l’évolution constante du marché et la recrudescence de la compétition nationale et internationale, vous êtes naturellement incités à développer de nouvelles activités, de nouveaux produits et services. Vos activités d’hier ne sont plus celles d’aujourd’hui.

Avez-vous la certitude que votre assurance responsabilité civile entreprise est toujours conforme à vos responsabilités ? 

Aux Assurances BLOUIN, nous étudions plusieurs critères comme vos activités principales et secondaires, la taille et le statut de l’entreprise, le chiffre d’affaires, la sinistralité, les contrats en cours de manière à vous remettre la meilleure étude.

Les différents types de Responsabilité Civile Entreprise

  • La Responsabilité Civile Exploitation, couvre les conséquences financières d’un dommage liées à l’exploitation de l’entreprise causée aux tiers et au personnel par vous-même, votre matériel, votre bâtiment, vos préposés, etc.

Exemple : La porte automatique se referme brusquement au passage d’un client. Celui-ci est blessé.

  • La Responsabilité Civile après livraison/après travaux, couvre les conséquences financières des dommages causés aux tiers du fait de la mise en circulation des produits de l’entreprise ou des travaux qu’elle a effectués. La garantie « Frais de retrait » comprise dans l’assurance RC après livraison est essentielle pour toute activité liée à des produits de grande consommation.

Exemple : Une chaîne de distribution commercialise un jeu pour jeunes enfants. L’entreprise se rend compte qu’un lot est défectueux et comporte un risque de blessure pour les enfants. L’assurance RC après livraison prend en charge les frais de retrait du lot, frais de communication, etc. 

Important : Les produits défectueux ne sont jamais couverts par la RC après livraison

  • La Responsabilité Civile Professionnelle, couvre les conséquences pécuniaires ayant pour origine une faute, un oubli, la non-conformité, une erreur de fait ou de droit, une négligence de votre part dans le cadre d’une prestation de services intellectuelle (contrôle, étude, conseil, etc.)

Exemple : Une entreprise pose une alarme avec un contrat annuel d’entretien. Lors d’un cambriolage, l’alarme ne s’est pas déclenchée. La responsabilité de la société d’alarme est engagée. 

  • Défense recours, pour la prise en charge des frais de défense que l’entreprise peut être amenée à engager (frais de procédures, d’avocat, etc.) en cas de litige ou de sinistre. La compagnie d’assurance exercera alors un recours contre le ou les responsables du dommage.

Responsabilité civile spécifique

La loi sur la Responsabilité Environnementale du 1er août 2008 a introduit un principe de responsabilité environnementale pour les entreprises, selon le principe du « pollueur-payeur ». Toutes les entreprises, quelle que soit leur taille ou leur secteur d’activité, peuvent être concernées.

La garantie responsabilité environnementale couvre les frais de prévention et de réparation incombant à l’entreprise en cas de survenance d’un dommage grave ou de menace imminente à l’environnement comme par exemple les frais de dépollution des sols et des eaux, les frais de décontamination des biens mobiliers et immobiliers, les frais engagés en cas de Pollution Subie, etc.

 

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